Pascal Pages Xatart Pares


De: Pagès-Xatart-Parès (Pascal)
Général de brigade
Objet:
membre du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre titulaire représentant la direction du renseignement et de la sécurité de la défense
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000036684603(source JORF)
cessation de fonction
09 Mars 201809/03/2018
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur à la direction de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000029926127(source JORF)
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Pagès Xatart-Parès (Pascal)
Général de brigade
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
1°
représentant de la direction de protection et de la sécurité de défense
membre titulaire
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
JORFTEXT000029616991(source JORF)
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029264200(source JORF)
nomination
20 Juillet 201420/07/2014
De: Pascal Pages Xatart Pares
Colonel
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000027923978(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201304/09/2013
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2013-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000027663472(source JORF)
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Pascal Pages Xatart Pares
Colonel
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel et en matière de décisions individuelles relatives au cumul d'activités à titre accessoire des militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000026942198(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201316/01/2013
De: Pascal Pages Xatart Pares
Colonel
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel et en matière de décisions individuelles relatives au cumul d'activités à titre accessoire des militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000026246627(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Pascal Pages Xatart Pares
Colonel
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel et en matière de décisions individuelles relatives au cumul d'activités à titre accessoire des militaires ainsi qu'en matière de santé et de sécurité au travail des personnels de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024932519(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
colonel. Chevalier du 25 juin 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000024752709(source JORF)
promotion
05 Novembre 201105/11/2011
De: Pascal Pages Xatart Pares
Colonel
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024323468(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Pagès-Xatart-Parès (Pascal)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000019355478(source JORF)
admission
24 Août 200824/08/2008
De: Pagès-Xatart-Parès (Pascal)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000465111(source JORF)
admission
21 Août 200721/08/2007
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
chef d'escadron ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000394587(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
Objet:
pour l'année 1995 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000551857(source JORF)
promotion
28 Décembre 199428/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.